Jean-Marie Bigard : sa victoire incroyable contre le fisc, il remporte une somme colossale

La société de Jean-Marie Bigard avait gagné 700 000 euros de revenus sans payer d’impôts. De quoi lui valoir un redressement fiscal.

Jean-Marie Bigard sa victoire incroyable contre le fisc, il remporte une somme colossale
© SIPA

La guerre est déclarée entre Jean-Marie Bigard et le fisc. Le magazine Capital décide de parler de cette affaire.

Une guerre froide

En juillet 2017, Jean-Marie Bigard a fait une sortie étonnante : « J’ai enfin la définition du fisc : ça veut dire en fait Fédération internationale de so..mie citoyenne. Je suis soulagé, car j’avais mal au derrière, je ne savais pas pourquoi… J’ai un contrôle fiscal depuis 30 ans ! Je suis fiscalement contrôlé depuis 30 ans sans cesse ! Ils habitent à la maison. Ce sont des voisins… Dans mon prochain spectacle, il y aura un sketch sur les services fiscaux », avait-il déclaré dans une vidéo. Cependant, à ce moment, il n’a pas révélé les causes de son agacement. En effet, l’humoriste aurait reçu un redressement fiscal qui avait du mal à passer. Mais fou de rage, il a décidé de contester le processus qui est remonté jusqu’au Conseil d’État. Mais le 2 février dernier, ce dernier lui a donné raison.

Pour rappel, le conflit entre Jean-Marie Bigard et le fisc concerne un montant de 700 000 euros empoché par JMB Productions, l’entreprise fondée par l’humoriste. En effet, cette somme n’a pas été prise en compte ni dans le chiffre d’affaires ni dans les bénéfices de l’entreprise. Ainsi, elle n’a pas payé d’impôts sur les bénéfices. Effectivement, le comique a décidé de comptabiliser le montant en question dans le chiffre d’affaires à venir ou « produits constatés d’avance ».

Jean-Marie Bigard, un litige avec le fisc pour une prise en compte de 700000 euros

En effet, on utilise cette ligne de comptes quand un contrat prévoit un versement futur soumis à des conditions. Ainsi, l’année de la signature du contrat, la somme en question est comptabilisée en « produit constaté d’avance ». Toutefois, elle ne figure pas dans le chiffre d’affaires ni dans le bénéfice. Tandis que l’année où la condition est remplie, la somme est convertie en chiffre d’affaires et imposée. Mais de son côté, Jean-Marie Bigard n’a jamais converti les 700 000 euros, de quoi lui valoir le redressement du fisc.

Les 700 000 euros en question ont été versés par EuroCorp et TF1 pour l’achat des droits de diffusion de deux spectacles. Pour le spectacle 100 villes  100 blagues, le studio fondé par Luc Besson avait payé une avance de 500 000 euros pour le volume 2. Celui-ci que Jean-Marie Bigard n’a pas livré. Puis, pour le spectacle Numéro 9 de Bigard, TF1 avait versé la somme de 2,6 millions d’euros. Mais le mari de Lola Marois a considéré que, sur cette somme, 200 000 euros ne correspondaient pas à ce spectacle, mais à ses deux prochains shows.

L’humoriste conteste

Fidèle à lui-même, Jean-Marie Bigard a décidé de contester le redressement, qui comprenait l’impôt éludé, qu’on peut évaluer à 200 000 euros, et des pénalités. En 2018, le tribunal administratif de Paris a déclaré : « JMB Productions n’établit pas que les 200 000 euros donnés par TF1, liés aux spectacles à venir, seraient distincts du minimum garanti lié au show Numéro 9 de Bigard. Ainsi, les 200 000 euros ne pouvant être comptabilisés comme “produits constatés d’avance”. C’est à bon droit que le fisc l’a réintégrée au bénéfice imposable de la société JMB Productions ».

En 2019, la cour administrative d’appel de Paris confirme cette déclaration. Ainsi, Jean-Marie Bigard s’est livré devant le Conseil d’État. À la stupeur générale, les juges lui ont donné raison sur l’affaire. Selon eux, la cour d’appel n’avait pas détaillé exactement sa décision. Pour cela, ils ont annulé l’arrêt. Ainsi, l’affaire est renvoyée devant cette cour d’appel. En tout cas, Jean-Marie Bigard n’était pas sûr de gagner ce combat judiciaire. Pour cause, il n’est pas à sa première affaire avec le fisc.

Ansta Andry

Passionnée par la lecture et l'écriture, j'ai décidé de faire de la rédaction Web depuis 4ans. Je suis les grandes célébrités régulièrement et je suis toujours au courant des derniers potins ! J'ai un penchant pour le cinéma et la gastronomie .